Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES CHARCUTIER DU PORC FERMIER
SA COURTIAL

Numéro de dépôt :
99783909
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque JULES CHARCUTIER DU PORC FERMIER

Déposée le 24 mars 1999 par la société SA COURTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JULES CHARCUTIER DU PORC FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la société SA COURTIAL domicilié(e) Le Riol CHATEAUNEUF-DE-VERNOUX, 07240 VERNOUX-EN-VIVARAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 520 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COURTIAL - France.

La marque JULES CHARCUTIER DU PORC FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783909.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES CHARCUTIER DU PORC FERMIER est expirée depuis le 24 mars 2009.

SA COURTIAL a également déposé les autres marques suivantes : JULES COURTIAL COURTIA, L'ARDECHOIS , TRADITION D'ARDECHE JULES COURTIAL , AU PAYS DE VERNOUX


SA COURTIAL - Le Riol CHATEAUNEUF-DE-VERNOUX, 07240 VERNOUX-EN-VIVARAIS - France - SIREN 336520077


SA COURTIAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Produits de charcuterie et viande fraîche.